Conditions générales de ventes

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part la société sarl unipersonnelle SHOK ID, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 491.879.722, au capital social de 8.000 €, n° de TVA intracommunautaire FR03.491.879.722, dont le siège est situé à Nogent sur Marne, 4, boulevard Albert 1er, ci-après dénommée "SHOK ID", et d'autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Pioupiou & Merveilles http://www.pioupiou-et-merveilles.fr (www.pioupiou-et-merveilles.fr) ci après dénommées l'utilisateur.

Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site de Pioupiou & Merveilles : www.pioupiou-et-merveilles.fr, propriété de la SARL SHOK ID, 4 boulevard Albert 1er, 94130 Nogent-sur-Marne France.

Toute commande suppose l'adhésion aux présentes conditions générales de vente. Le contrat de vente est soumis à la législation française. Les commandes ne peuvent être passées qu'entre SHOK ID  et toute personne physique non commerçante.

Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

L'expédition des colis ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France métropolitaine et en Corse.

1. L'offre

Nos offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables en France métropolitaine et en Corse, et dans la limite des stocks disponibles.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Garantie légale de conformité :

Tous les articles sont soumis à une garantie légale de conformité (Art L211-1 et suivants du Code de la Consommation).

Article L211-4 code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 code de la consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :

  • 1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : 
    • correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; 
    • présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
  • 2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 code de la consommation
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Garantie des vices cachés :

Article 1641 code civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 al 1er code civil 
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Garantie contractuelle :

Indépendamment de la garantie ainsi consentie, le vendeur reste tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil; elle ne peut réduire ou supprimer les garanties légales et la garantie contractuelle du constructeur si elle existe.

Appareils électriques et électroniques :
Nous vous informons que la présence de substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques peut avoir des effets potentiels sur l'environnement et la santé humaine. Ainsi vous ne devez pas vous en débarrasser avec les déchets municipaux non triés. C'est la raison pour laquelle SHOK ID met à votre disposition un système de collecte spécifique (décret du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements).

Depuis le 15/11/2006, une éco-participation est mise en place lors de l'achat d'un appareil électrique neuf. Cette taxe sert à financer les différentes étapes du recyclage des appareils électriques ou électroniques, c'est à dire la collecte, le transport, le regroupement des équipements et leur dépollution. Cette taxe est issue du décret du 13/08/2005 prévu par la directive européenne visant à protéger l'environnement et à éliminer des DEEE (déchets issus d'équipements électriques et électroniques). Cette participation est financée exclusivement par le consommateur à l'achat d'un nouvel appareil neuf. En contrepartie, les procédures d'élimination et de recyclage sont prises en charge par les producteurs ou distributeurs.

Pour toute question relative à la norme européenne REACH, veuillez nous contacter par courrier :
SHOK ID – Service consommateurs – 4, boulevard Albert 1er 94130 Nogent-sur-Marne.

Pour toute question relative au tri des déchets, vous pouvez consultez la rubrique "Vos questions - Que faire des emballages ?" ou consulter le site www.quefairedemesdéchets.fr

2. Les prix

Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la T.V.A. française en vigueur. Tout changement de taux de T.V.A. pourrait être répercuté immédiatement sur nos prix. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande passée par le client. Ces prix s'entendent hors participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (selon montant en vigueur) (Modes de livraison). Les prix des articles commandés sur le site d'après les références catalogues dont ils sont issus et la date indiquée sur le catalogue en question font foi. Conservez votre facture, elle vous servira en cas d'échange ou de remboursement. Si une ou plusieurs taxes venaient à être créées ou modifiées en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles de nos catalogues et documents de vente. Les prix mentionnés sont garantis jusqu'au 31 décembre 2016.

3. La commande

Vous pouvez passer commande en ligne :

  • soit à partir du catalogue en ligne, vous permettant d'obtenir l'attribution d'un numéro de client, qui vous sera transmis par le service Relation clientèle de Pioupiou & Merveilles suite à votre première commande.
    Ce numéro est personnel. Toute perte ou oubli devra être dénoncé aux Services de Pioupiou & Merveilles à bref délai en envoyant un e-mail à demande@pioupiou-et-merveilles.fr.
    Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Vous recevrez un premier e-mail automatique d'accusé réception.

Si vous ne souhaitez pas passer commande en ligne, vous disposez des moyens de commande suivants :

  • Par téléphone, en appelant de France métropolitaine et de Corse au 01.77.01.81.62.
    Notre service commercial est à votre disposition du lundi au vendredi de 14h à 17h (hormis les jours fériés).
  • Par courrier à : Pioupiou & Merveilles SHOK ID, 4 boulevard Albert 1er, 94130 Nogent-sur-Marne.

4. Acceptation de l'offre et confirmation de commande par Shok Id

Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de sa commande par le client. Pioupiou & Merveilles vous confirme votre commande par e-mail sous 48 heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés, heures françaises). Vous pouvez également imprimer votre récapitulatif de commande.
La société SHOK ID s'engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, SHOK ID s'engage à en informer l'utilisateur, soit par information directement sur la fiche produit, soit par mail.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'utilisateur, SHOK ID se réserve le droit de bloquer la commande de l'utilisateur jusqu'à la résolution du problème.
Pour toute question relative au suivi de votre commande, merci d’envoyer un e-mail à demande@pioupiou-et-merveilles.fr.

5. Le paiement

  • Par Carte Bancaire : Visa ou Mastercard,
  • Par Paypal,
  • Par chèque (exclusivement par courrier) :
    Etablissez votre chèque à l'ordre de SHOK ID et n'oubliez pas de le joindre à votre commande.
    Toute commande par courrier, non accompagnée d'un titre de paiement ou partiellement réglée, sera bloquée jusqu’au paiement intégral du montant de la commande.

6. La livraison

L'expédition des colis ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France métropolitaine et en Corse. Pour chaque commande, il vous est demandé une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis) qui vous est communiquée dans l'étape "Panier" lors du passage de votre commande.
 
- En Colissimo*
Colissimo livre en 48h, soit un délai d'environ 4 à 6 jours ouvrés à compter du paiement de la commande - participation forfaitaire : 6,10€.
Les articles encombrants (voir la mention figurant sur la fiche du produit) ne peuvent pas bénéficier de ces services.
* Participation forfaitaire basée sur les tarifs Colissimo en vigueur, susceptible de modification. Les services Colissimo ne fonctionnent pas les dimanches et les jours fériés. Les commandes Colissimo seront livrées entre 9h et 12h.
- Par transporteur : pour les articles volumineux
Votre colis vous parviendra sous 7 à 10 jours ouvrés (délai moyen observé - service et tarif susceptibles d'évoluer en cours de saison). Vous êtes contacté directement par le prestataire pour convenir d'un rendez-vous à l'adresse renseignée sur votre commande  (en France métropolitaine et en Corse).

7. Puis-je retourner mon produit ?

Vous n’êtes pas entièrement satisfait de votre achat ? Vous avez changé d’avis ? Pas de stress ! vous avez 14 jours pour vous rétracter, à compter de la réception de votre commande à domicile ou de la mise à disposition de votre commande en point de retrait, ceci sans avoir à motiver votre décision. Pour exercer votre droit de rétractation vous devez utiliser le formulaire en Annexe ci-dessous.

Vous serez remboursé au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle nous serons informé de votre décision de vous rétracter Nous pourrons différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve de l’expédition de ces biens Le montant remboursé correspond alors au prix du produit auquel s’ajoutent les frais de livraison

Un conseil : n’oubliez pas de conserver l’emballage d’origine de votre produit pour vous faire rembourser intégralement.

Comment retourner mon produit ?

Conformément à l’article L. 121-21-3 du Code de la consommation, le retour de votre produit s’effectue à vos frais.

Le retour de votre produit doit s’effectuer par voie postale ou par transporteur

8. Données personnelles

8.1 Données nominatives
La collecte de vos données nominatives nous est nécessaire à la prise en compte de votre demande. En nous indiquant votre e-mail, vous recevrez une confirmation de votre commande, mais aussi des informations sur nos offres promotionnelles, ainsi que sur les événements via Internet.

Il est de notre responsabilité de nous assurer que les coordonnées à caractère personnel dont nous disposons sont correctes et à jour et conformément à l'article 32 de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la prospection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations qui les concernent, à exercer à tout moment auprès de SHOK ID.

Si vous souhaitez modifier ou supprimer des informations vous concernant, il vous suffit de nous écrire (SHOK ID Service Relations Clients, 4 boulevard Albert 1er, 94130 Nogent sur Marne) en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible, numéro de client, ou sur le site via la rubrique "Email".

Pioupiou et Merveilles met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, pour les données collectées " en ligne ", nous utilisons le protocole SSL (Security Socket Layer) qui garantit un haut niveau de protection. Ainsi la transaction et le paiement en ligne sont sécurisés. Toutes les informations véhiculées sont codées et la confidentialité et la sécurité de vos transactions sont garanties.

8.2 Cookies
Les cookies sont de petites quantités d'informations stockées dans des fichiers au sein même du navigateur de votre ordinateur. Les sites Internet peuvent uniquement accéder aux cookies qu'ils ont eux même déposés sur votre ordinateur, à l’exclusion de tout autre.

Le site internet Pioupiou & Merveilles utilise des cookies à des fins statistiques, plus précisément pour mesurer l’audience du site (Google Analytics). En poursuivant votre navigation sur le site Pioupiou et Merveilles, vous consentez à l’utilisation de ces cookies.

Toutefois, il est possible de désactiver ces cookies Google Analytics. Les visiteurs du site qui ne souhaitent pas que leurs données soient transmises par les méthodes JavaScript de Google Analytics peuvent installer le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics. Ce module empêche les méthodes JavaScript (ga.js, analytics.js et dc.js) d'envoyer à Google Analytics des données concernant les visites des internautes. Il est disponible pour la plupart des navigateurs récents.

Ce module est accessible à partir de la page : htpps://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Plus généralement, il est possible de gérer les paramètres des cookies dans les navigateurs, selon les indications figurant aux adresses suivantes :

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Pour Safari™ : docs.info.apple.com/article.html
Pour Chrome™ : support.google.com/chrome/bin/answer.py
Pour Firefox™ : support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opera™ : help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Pioupiou & Merveilles, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Aucun des documents provenant du site Pioupiou et Merveilles ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit, sauf dans les conditions suivantes : possibilité de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts les copyrights et autres mentions de propriété.

Ils sont la propriété exclusive de la société  SHOK ID. L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site de Pioupiou & Merveilles, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société SHOK ID. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site Pioupiou & Merveilles et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société SHOK ID.

Les marques, logos, dessins ou modèles figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Shokid. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d'auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

10. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

11. Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par SHOK ID.

12. Responsabilité

SHOK ID a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat. Ainsi Pioupiou et Merveilles s'engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet de Pioupiou & Merveilles. En revanche, la responsabilité de SHOK ID ne pourrait être engagée dans le cas où l'inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. SHOK ID ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

13. Règlement des litiges

Médiation des litiges de la consommation :
 
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », le client a le droit de recourir gratuitement au service de médiation proposé par MEDICYS.
 
Ce dispositif de médiation peut être joint par :

  • voie électronique : www.medicys.fr ;
  • ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy, 75009 – Paris.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du lieu de livraison ou du ressort du siège social de la société SHOK ID. Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

CGV du site www.pioupiou-et-merveilles.fr - janv.2016

 

Annexe

Formulaire de rétractation
A adresser par lettre recommandée avec avis de réception


À l'attention de Pioupiou & Merveilles SHOK ID, 4 boulevard Albert 1er, 94130 Nogent-sur-Marne ...............................................

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Produit : ..........................................................................

Commandé le (*)/reçu le (*) : …………………………..

Nom du (des) consommateur(s) :………………………….

Adresse du (des) consommateur(s) :……………………………………………………………

Signature du (des) consommateur(s)  :

Date :


(*) Rayez la mention inutile.
Adressez ce courrier en lettre recommandée avec accusé de réception.


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